Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom commercial : La Maison du Val
Raison sociale : SCARD
Statut : Entreprise individuelle (micro-entreprise / auto-entrepreneur)
Représentant légal : Thomas Jamaux
SIREN : 979 041 464
Téléphone : 06 46 61 84 03
E-mail : contact@lamaisonduval.fr
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Hébergeur
Hébergeur : IONOS SE
Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Site : www.ionos.fr
3. Activité
La Maison du Val propose à la vente des produits alimentaires artisanaux (saumon fumé, gravlax, filets, rillettes, blinis, etc.) via un système de commande en ligne sans paiement directement sur le site. Le règlement s’effectue à la livraison, selon les modalités précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, photos, logos, visuels, mise en page…) est la propriété de La Maison du Val, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
Les informations présentées sur le site sont données à titre indicatif. Malgré tous les soins apportés à leur mise à jour, La Maison du Val ne peut être tenue responsable des erreurs typographiques, omissions ou éventuelles indisponibilités temporaires du site.
La Maison du Val ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
6. Données personnelles
Lors de la prise de commande, certaines données personnelles (nom, prénom, téléphone, adresse de livraison, éventuellement adresse e-mail) sont collectées afin de traiter la commande et organiser la livraison. Pour plus d’informations sur le traitement de ces données, merci de consulter la Politique de confidentialité.
7. Liens externes
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8. Droit applicable
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